Peut-on prêter une arme à feu ?

Le principe est qu’on ne prête pas des armes à feu.

Cependant, l’article 12/1 de la loi sur les armes dispose que les titulaires d’un permis de chasse, d’une licence de tireur sportif et d’une autorisation de détention d’une arme à feu peuvent se prêter des armes à feu à certaines conditions :

1° il ne peut s’agir que d’armes à feu du type que l’emprunteur peut détenir et en vue d’une activité autorisée sur la base du document dont il est le titulaire (arme de chasse détenue sous modèle 9 pour un chasseur, arme pouvant être détenue sous modèle 9 pour un licencié tireur sportif, etc);

2° les armes à feu ne peuvent être prêtées que pour la durée de l’activité pour laquelle elles sont prêtées et pour le transport à et de l’endroit où cette activité a lieu;

3° les armes à feu ne peuvent être détenues, portées et utilisées qu’à l’endroit où l’activité pour laquelle elles sont prêtées a lieu (par exemple sur tel terrain de chasse déterminé ou dans tel stand de tir);

4° l’emprunteur doit être en mesure de présenter un accord écrit et signé par le prêteur, ainsi qu’une copie du document précité sauf si le prêteur est présent.

Il ne sera cependant pas possible de prêter une arme à feu pour une activité qui se déroule en-dehors du territoire belge en raison du fait qu’une arme prêtée ne peut être inscrite sur la carte européenne d’armes à feu laquelle constitue la preuve que l’arme est légalement détenue (et pas seulement prêtée pour une activité) en Belgique.

Pourra-t-on me prêter une arme au stand de tir ?

Cela sera possible si je m’inscris en qualité de tireur occasionnel (une fois par an maximum), si je suis titulaire d’une attestation en vue de préparer l’épreuve pratique de manipulation d’une arme ou si je suis titulaire d’une autorisation de détention MAIS

!!! le stand de tir ne pourra me prêter que des armes qu’il détient lui-même sous modèle 4 (c’est-à-dire sous autorisation de détention d’armes à feu) !!!.

Pour tout renseignement complémentaire, il vous est loisible de vous adresser au service des armes du Gouverneur.

                                                                  MD